Confidentialité des données utilisateurs
La plus stricte confidentialité est prise par les équipes d'Immersion et Découverte® sur toutes les informations et sur tous les éléments ou documents qu’ils pourraient avoir accès et en conséquence à ne pas les divulguer à un tiers, quel qu’il soit, tant que ces informations, éléments ou documents ne seront pas tombés dans le domaine public.
Toutes les informations, tous les éléments ou documents qui pourraient être fournis par le client à Immersion et Découverte® soit préalablement, soit pendant, soit postérieurement à l’exécution des prestations demeureront la propriété exclusive du client, Immersion et Découverte® s’interdisant de s’arroger quelque droit de propriété intellectuelle ou industrielle que ce soit sur ceux-ci.
Les deux paragraphes précédents s’appliquent dans les mêmes conditions en ce qui concerne les informations, les éléments ou documents qui pourraient être fournis au client par Immersion et Découverte®.
Droits des documents et données
En tout état, Immersion et Découverte® agira dans le respect du code de la Propriété Intellectuelle. Immersion et Découverte® s’engage à ne communiquer ni exploiter à son titre, de contenu ou données (y compris stockées dans des bases de données) appartenant au client ouleurs ayant-droits sans accord écrit préalable.
Conditions générales d'utilisations
En cas de collecte anonymes ou non de données utilisateurs, des conditions générales d’utilisations doivent être mises à disposition des utilisateurs finaux.
La rédaction de ces conditions générales est à la charge du client, Immersion et Découverte® ne pourra être tenu responsable en cas de non présence de ces conditions générales.
Sécurité
Nous mettons en place les moyens et procédures spécifiques et adaptées à vos contextes, afin que vous puissiez travailler sur vos applications en toute quiétude.